Archives du mois : février 2017

LOCATION DE MATERIEL Matériel mis à disposition et ramenés – sans transports. Tarifs appliqués aux particuliers (gratuit pour les associations) : Tarif de Location de matériel – 2024 Pour les associations de la commune Gratuit Pour les particuliers : Tables au km (prix par table) 5.00 € Bancs (prix par […]

Locations matériel

20 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Locations de la salle du Ruillat et la salle de la Fnaca – Tarifs 2023 Pour les utilisateurs non domiciliés sur la commune : Salle d’animation du Ruillat (limité à 20 heures) 230.00 € Pour les utilisateurs domiciliés sur la commune : Salle d’animation du Ruillat (limité à 20 heures […]

Locations autres salles

20 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Location des salles du PRIEURE – Salle des « Banquets » ( 1er étage) : Dimensions Longueur : 22,80 m (dont Estrade 8, 90m) Largeur: 4, 80 m Jauge Assis: 80 personnes Jauge Debout: 120 personnes Tarifs nouveaux tarifs juin 2024 Prieuré Pour les utilisateurs non domiciliés […]

Evènements : Location d’espaces au Prieuré

20 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Déclaration préalable La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance. Une déclaration préalable est exigée si vos travaux créent entre […]

Construction, Travaux …

17 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Changement d’adresse Informez rapidement et facilement les principaux organismes publics et privés de votre changement d’adresse postale lié à un déménagement ou à une modification administrative mais également de votre : changement d’adresse en ligne Demande de certificat de domicile L’attestation de domicile peut être réclamée par certaines administrations pour […]

Domicile, adresse …

17 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Carte Grise, Immatriculation Avant de circuler sur la voie publique, tous les véhicules terrestres à moteur (voitures particulières, 2 roues et scooters (y compris les moins de 50 cm3), moto, quad, cyclomoteurs, tricycles, quadricycles, camping-cars, camionnettes, tracteurs et autres engins agricoles), ainsi que les remorques dont le poids total autorisé […]

Démarches, conduite

16 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Le casier judiciaire Le casier judiciaire contient les condamnations pénales d’une même personne. Il existe 3 types de bulletins dont le contenu varie selon la gravité des sanctions. Seul le bulletin n°3 peut être retiré par la personne concernée. Renseignements Le casier judiciaire Recensement Tout Français doit faire la […]

Démarches, Citoyenneté Recensement Déménagement

16 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

La Pièce d’identité Pour demander une carte d’identité, les pièces justificatives nécessaires qui dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport… La carte d’identité d’une personne majeure est valable 15 ans, celle d’un enfant mineur est valable 10 ans. Si votre […]

Démarches Identité

16 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

Inscription sur les listes électorales Inscription d’office à 18 ans Nouvelle inscription Déménagement Citoyen européen Carte électorale Opérations de vote Déroulement du scrutin Vote d’un Français de l’étranger Vote par procuration Élections et référendums Européennes Présidentielle Législatives Départementales – Régionales Municipales Référendum

Démarches, Elections

16 Fév, 2017 dans Non classé par CathyGiraud

La Déclaration de Naissance. La déclaration de naissance est obligatoire pour tout enfant. Elle doit être faite par une personne ayant assisté à l’accouchement (en pratique, c’est souvent le père). En cas de naissance d’un enfant français à l’étranger, la déclaration de naissance doit être faite selon des formalités spécifiques. […]