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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 02 Décembre 2024 à 19h00 , salle du Conseil municipal Approbation du compte rendu de la séance du 14/10/2024 1 – Budget principal : Décision modificative n°1 2 – Délibération spéciale autorisant le paiement des crédits 3 – Attribution d’une subvention communale 4 […]
2/12 : Conseil municipal (Ordre du Jour)
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024à 20h00 (salle du Conseil municipal) Approbation du compte rendu de la séance du 24/06/2024 1 – Travaux Aménagement extérieur de la mairie et ses abords : attribution des marchés 2 – Aménagement extérieur de la Mairie : Phase 2 […]
Ordre du jour du Conseil municipal (octobre 2024)
Nouveaux tarifs de la cantine : Enfant : 4,10 euros Repas de secours : 7,50 euros 99_DE-DELIB 2024 026 CM du 24 06 2024 Tarif cantine 2024 2025 S 99_DE-DELIB 2024 027 CM du 24 06 2024 Tarifs location gîte 2025 S
Nouveaux tarifs : cantine , gîte … Rentrée 2024-2025
CONSEIL MUNICIPAL lundi 30 octobre 2023 à 20h00 (salle du conseil ) Synthèse délibérations CM du 30 10 2023 Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 11/09/2023 1 – Approbation de la décision de rejet de la récupération de TVA concernant le pôle […]
Délibérations Conseil Municipal – 30 /10/2023
La Cantine Après plusieurs années de fonctionnement associatif, la cantine scolaire est désormais un service communal. La commune vient de se doter d’un nouveau logiciel pour les réservations périscolaires : cantine, garderie. Par le biais du portail famille https://www.logicielcantine.fr/champdieu/, ce lien vous permettra de réserver et de payer en ligne. Ce […]
Cantine
LOCATION DE MATERIEL Matériel mis à disposition et ramenés – sans transports. Tarifs appliqués aux particuliers (gratuit pour les associations) : Tarif de Location de matériel – 2024 Pour les associations de la commune Gratuit Pour les particuliers : Tables au km (prix par table) 5.00 € Bancs (prix par […]
Locations matériel
Locations de la salle du Ruillat et la salle de la Fnaca – Tarifs 2023 Pour les utilisateurs non domiciliés sur la commune : Salle d’animation du Ruillat (limité à 20 heures) 230.00 € Pour les utilisateurs domiciliés sur la commune : Salle d’animation du Ruillat (limité à 20 heures […]
Locations autres salles
Location des salles du PRIEURE – Salle des « Banquets » ( 1er étage) : Dimensions Longueur : 22,80 m (dont Estrade 8, 90m) Largeur: 4, 80 m Jauge Assis: 80 personnes Jauge Debout: 120 personnes Tarifs nouveaux tarifs juin 2024 Prieuré Pour les utilisateurs non domiciliés […]
Evènements : Location d’espaces au Prieuré
Déclaration préalable La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance. Une déclaration préalable est exigée si vos travaux créent entre […]
Construction, Travaux …
Changement d’adresse Informez rapidement et facilement les principaux organismes publics et privés de votre changement d’adresse postale lié à un déménagement ou à une modification administrative mais également de votre : changement d’adresse en ligne Demande de certificat de domicile L’attestation de domicile peut être réclamée par certaines administrations pour […]
Domicile, adresse …
Carte Grise, Immatriculation Avant de circuler sur la voie publique, tous les véhicules terrestres à moteur (voitures particulières, 2 roues et scooters (y compris les moins de 50 cm3), moto, quad, cyclomoteurs, tricycles, quadricycles, camping-cars, camionnettes, tracteurs et autres engins agricoles), ainsi que les remorques dont le poids total autorisé […]
Démarches, conduite
Le casier judiciaire Le casier judiciaire contient les condamnations pénales d’une même personne. Il existe 3 types de bulletins dont le contenu varie selon la gravité des sanctions. Seul le bulletin n°3 peut être retiré par la personne concernée. Renseignements Le casier judiciaire Recensement Tout Français doit faire la […]
Démarches, Citoyenneté Recensement Déménagement
La Pièce d’identité Pour demander une carte d’identité, les pièces justificatives nécessaires qui dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport… La carte d’identité d’une personne majeure est valable 15 ans, celle d’un enfant mineur est valable 10 ans. Si votre […]
Démarches Identité
Inscription sur les listes électorales Inscription d’office à 18 ans Nouvelle inscription Déménagement Citoyen européen Carte électorale Opérations de vote Déroulement du scrutin Vote d’un Français de l’étranger Vote par procuration Élections et référendums Européennes Présidentielle Législatives Départementales – Régionales Municipales Référendum
Démarches, Elections
La Déclaration de Naissance. La déclaration de naissance est obligatoire pour tout enfant. Elle doit être faite par une personne ayant assisté à l’accouchement (en pratique, c’est souvent le père). En cas de naissance d’un enfant français à l’étranger, la déclaration de naissance doit être faite selon des formalités spécifiques. […]
Démarches Etat civil
ALLO DECO (Travaux de peinture) : 1 Clos des Romans – 06 15 92 69 69 AU SAVOIR FER DU FOREZ (Serrurerie) : ZI de Tournel – 04 77 24 49 41 AUTECH (Electricité auto, PL, climatisation) : 71 All de Balbigneux – 06 44 05 01 58 BAL’MENUISERIE (Pose et […]
